La protection de vos données personnelles

Politique de confidentialité

Responsable de traitement

L’association Tégo (ci-après “Tégo” ou “nous”), responsable du traitement de vos données personnelles, attache une grande importance à la protection des données personnelles et au respect de votre vie privée.

Qui sommes-nous ?

Notre siège est situé au 2 rue Mozart, 92110 Clichy. Vous pouvez en savoir plus sur nous en consultant notre page de présentation et nous contacter via notre page de contact.

Tégo a désigné un interlocuteur à la protection des données personnelles. Pour toute question relative à la présente politique, vous pouvez nous contacter en nous adressant un e-mail à l’adresse suivante : dpo@associationtego.fr.

Lors de votre adhésion à l’association Tégo, en utilisant nos différents services ou en visitant notre site internet, nous utilisons certaines de vos données personnelles, collectées soit directement auprès de vous, soit indirectement (i.e. : via des sources tierces), soit au travers de l'usage que vous faites de nos services.

Cette politique détaille la façon dont nous collectons et utilisons vos données personnelles et les cookies.

Quelles données collectons-nous ?

Nous collectons et utilisons vos données personnelles suivantes :

des données d'identification telles qu’état civil, identité, identification (nom, prénom, numéro de téléphone, courriel, date de naissance…), identification de votre conjoint (nom, prénom...)
des données liées à votre situation telles que vie personnelle (situation familiale…), vie professionnelle (statut professionnel, date de fin de contrat de travail…)
des données relatives à vos contrats d'assurance avec des partenaires Tégo telles que nom de l'assureur, nom du contrat, type de contrat, date d'effet
des données d'ordre économique et financier telles que les coordonnées bancaires
des données communiquées directement et spontanément par vous lorsque vous faites une demande à l'association Tégo (formulaire de contact, courriel de contact, demande d'entraide...) telles que
- des données d'identification
- des données liées à votre situation personnelle et professionnelle
- des données d'ordre économique et financier
- des données de santé
- des données révélant votre orientation sexuelle
des données de suivi des courriels que nous vous envoyons sur notre activité (taux d'ouverture, de clics...)
vos préférences d'abonnement à nos communications

Nous appliquons le principe de minimisation des données : nous ne collectons et n’utilisons que les données strictement nécessaires à la réalisation des objectifs pour lesquels nous les collectons. Cela est détaillé dans le tableau ci-après.

À chaque fois que vous nous communiquez vos données personnelles que nous ne vous avons pas spécifiquement demandées (par exemple dans les formulaires de contact, dans vos courriels, dans vos dossiers de demande d’entraide…), nous vous demandons de :

communiquer uniquement les données personnelles strictement nécessaires à la réalisation de l’objectif pour lequel vous nous communiquez vos données personnelles (par exemple, le traitement de votre demande détaillée dans le formulaire de contact, votre demande d’entraide…)
ne jamais communiquer de données personnelles relatives à des condamnations pénales, infractions ou mesures de sûreté
de limiter la communication de données sensibles (relatives à votre santé, données génétiques ou relatives à votre orientation sexuelle). Lorsque la communication de telles données est nécessaire, veillez à utiliser des termes aussi généraux que possibles (par ex. maladie longue durée plutôt que le nom de la maladie exacte). Les données sensibles incluent également les données relatives à la prétendue origine raciale ou ethnique, les opinions politiques, les convictions religieuses ou philosophiques ou l'appartenance syndicale, ainsi que le traitement des données biométriques aux fins d'identifier une personne physique de manière unique.

La fourniture des informations marquées d’un astérisque est obligatoire pour vous fournir nos services et pour traiter vos demandes. La fourniture des informations facultatives nous permet de vous offrir un contenu personnalisé.

Pour les données collectées au travers de cookies, référez-vous à la section cookies ci-dessous.

Pourquoi collectons-nous vos données personnelles ?

Nous collectons et utilisons vos données personnelles afin de pouvoir réaliser les objectifs suivants :

Vous permettre d’accéder directement sur votre espace adhérent aux données personnelles de votre compte adhérent et de les modifier
Vous permettre de retrouver en un point unique centralisé sur votre tableau de bord de l’espace adhérent les contrats que vous avez souscrits auprès de nos partenaires assureurs
Vous permettre d’accéder dans votre espace adhérent à un contenu adapté à votre situation (en particulier les démarches et les contenus publiés par Tégo). Il ne s’agit pas de contenu publicitaire.
Vous permettre de nous contacter, de formuler une demande et de nous permettre d’y répondre, de traiter vos demandes de manière efficace (en connaissance par exemple de vos demandes passées et les réponses que nous y avons apportées) et d'améliorer nos services
Nous permettre de traiter et gérer votre demande d’adhésion, votre adhésion associative et la vie de l'association conformément à ses statuts (par exemple, tenue des assemblées générales)
Nous permettre de vous proposer des contrats d’assurance que nous avons sélectionnés ou souscrits et du contenu pédagogique adapté à votre situation
Nous permettre de proposer et de mettre en œuvre les services d’entraide et d’action sociale
Nous permettre de communiquer par courriel, courrier ou SMS des informations concernant la vie et l’activité de l’association
Nous permettre de vous envoyer des demandes de participation à des enquêtes

Nous n’utilisons vos données personnelles que dans la mesure où cela est nécessaire à la réalisation de ces objectifs.

Pour les objectifs poursuivis lors de l'utilisation de vos données collectées au travers de cookies, référez-vous à la section cookies ci-dessous.

Est-ce autorisé ? Sur quelles bases légales ?

La collecte de vos données personnelles se base sur des fondements juridiques suivants :

L’exécution du contrat d'adhésion (accès à vos données personnelles dans l'espace adhérent, accès au tableau de bord centralisé des contrats, nous contacter et nous permettre de vous répondre)
La poursuite de nos intérêts légitimes (adapter le contenu de l'espace adhérent à votre situation, traiter vos demandes de manière efficace, développer nos activités et services, suivre l'efficacité de nos campagnes d'envoi de courriels, améliorer nos services, exercer et défendre nos droits en justice)
Nos obligations légales de conservation des données fiscales et comptables
Votre consentement

Vous pouvez obtenir, sur simple demande, des informations relatives à la mise en balance réalisée entre nos intérêts légitimes et vos intérêts ou libertés et droits concernant la protection de vos données personnelles.

Combien de temps conservons-nous vos données personnelles ?

Vos données personnelles ne sont conservées que pour la durée strictement nécessaire à la réalisation des objectifs poursuivis tels qu’édictés par la présente politique, et ce conformément à la réglementation et aux lois applicables. Passé ce délai, vos données personnelles seront supprimées ou anonymisées de manière à ce que vous ne soyez absolument pas identifiables.

Les données sont conservées en base active tant qu’elles sont nécessaires pour la réalisation des objectifs détaillés dans le tableau récapitulatif. Par la suite, certaines de ces données sont conservées en archive afin de nous permettre d’exercer et défendre nos droits en justice et/ou pour répondre à nos obligations légales notamment fiscales et comptables (“Objectifs de l’archivage”). L’accès aux archives est encore plus limité que celui des données en base active. Les archives ne sont consultées que de manière ponctuelle pour la réalisation des objectifs de l’archivage.

Quels sont les destinataires de vos données personnelles ?

Vos données personnelles sont transmises aux différentes entités avec lesquelles nous collaborons, après nous être assurés qu’ils respectent les obligations en matière de sécurité des données personnelles :

nos partenaires assureurs pour la prise en charge des contrats auxquels vous avez adhéré,
nos employés pour la gestion de votre adhésion,
nos prestataires de services intervenant dans le cadre de l'entraide pour vous accompagner dans le cadre du service d'entraide,
notre prestataire de services qui traite vos demandes reçues par courriel ou via le formulaire de contact, y apporte un premier niveau de réponse et/ou la redirige vers la personne/le service/l'entité compétente
nos prestataires de services informatiques pour la réalisation de leurs prestations nécessaires au bon fonctionnement de notre site et de notre plateforme (par exemple, hébergement et maintenance),
les tiers fournisseurs de cookies dans les conditions décrites dans la section cookies,
nos fournisseurs de services et sous-traitants pour l’organisation d’événements et le traitement des courriers postaux,
nos conseils juridiques et comptables pour la réalisation de leurs missions à notre égard,
les autorités judiciaires, l'administration publique et tout autre tiers si nous sommes dans l'obligation de divulguer ou de partager vos données personnelles afin de respecter une obligation légale, de protéger les droits, la propriété et/ou la sécurité de notre société ou de notre personnel.

Comment assurons-nous la sécurité de vos données personnelles ?

La protection de vos données est prise en compte à tous les niveaux organisationnels, physiques et logiques, par la mise en œuvre de formations et de sensibilisations, de contrôle d’accès, de gestion des habilitations, de mises à jour automatiques des matériels et logiciels, de sauvegardes régulières, de clauses contractuelles adaptées, d’utilisation de fonctions cryptographiques et de revues de conformité régulières.

Nous nous attachons tout particulièrement à respecter la réglementation visant à protéger les données personnelles des militaires et plus globalement de la population Défense & Sécurité.

Tégo choisit des prestataires hébergeant leurs données au sein de l’Union Européenne, et plus particulièrement en France lorsque c’est possible.

Nous ne transférons pas vos données personnelles en dehors de l’Union Européenne. Néanmoins, il est possible qu’au travers de certains cookies de nos partenaires (en particulier YouTube) certaines de vos données soient transférées en dehors de l’Union Européenne comme indiqué dans leur politique de confidentialité.

Quels sont vos droits sur vos données personnelles ?

La réglementation vous octroie plusieurs droits sur vos données personnelles.

Un droit d'accès

Vous pouvez nous demander de confirmer que nous utilisons ou non vos données personnelles et, le cas échéant, de vous donner accès à l’ensemble de vos données personnelles ainsi que différentes informations relatives à notre utilisation de vos données personnelles.

Un droit de rectification

Vous avez le droit de faire rectifier ou compléter vos données qui seraient inexactes ou incomplètes.

Un droit à l’effacement

Vous pouvez nous demander l’effacement de vos données personnelles :

qui ne seraient plus nécessaires pour atteindre l’objectif pour lequel vos données personnelles sont utilisées,
en cas de retrait de votre consentement lorsqu’il s’agit du fondement juridique exclusif de l’utilisation de vos données,
en cas d’opposition respectant les conditions d’exercice de ce droit,
si nous utilisons vos données personnelles sans respecter le droit applicable, ou
pour répondre à une obligation légale.

Un droit à la limitation du traitement

Vous pouvez nous demander de limiter l’utilisation de vos données personnelles :

si vous contestez l’exactitude des données personnelles que nous détenons,
si le traitement est illicite sans que vous en demandiez l’effacement,
si vos données ne sont plus nécessaires au traitement mais le sont pour l’exercice de vos droits,
si vous vous êtes opposé au traitement de vos données personnelles pendant que nous traitons votre demande d’opposition.

Un droit à la portabilité

Ce droit vous permet d’obtenir la copie de vos données personnelles dans un format lisible par une machine. Vous pourrez les stocker ailleurs ou les transmettre à une autre société. Ce droit ne s’applique que si vos données sont traitées de manière automatisée et sur la base de votre consentement préalable ou de l’exécution d’un contrat conclu avec vous.

Un droit d’opposition au traitement de vos données

Vous avez le droit de vous opposer à tout moment à l’utilisation de vos données personnelles pour des raisons tenant à votre situation particulière, dans la mesure où cette utilisation de vos données personnelles est justifiée par notre intérêt légitime. Nous serons autorisés à continuer à utiliser vos données personnelles si nous pouvons démontrer que cette utilisation est justifiée par des raisons impérieuses et légitimes qui l'emportent sur vos intérêts, vos droits et libertés ou si nous en avons besoin pour l'établissement, l'exercice ou la défense d'actions en justice.
Vous avez également le droit de vous opposer à tout moment aux actions de prospection commerciale.

Un droit à retirer votre consentement

Ce droit, qui s’applique à toutes les utilisations de vos données personnelles justifiées par votre consentement, peut être exercé à tout moment, notamment par le biais de votre Espace Adhérent, dans l’onglet « Mes abonnements ».

Un droit de définir des directives quant au sort de vos données après votre décès

Ces directives, générales auprès d’un tiers de confiance ou particulières auprès de nous, sont relatives à la conservation, l’effacement et la communication de vos données personnelles.

Un droit d’introduire une réclamation auprès de la CNIL

En cas de désaccord quant à la collecte ou l’utilisation de vos données personnelles, vous pouvez saisir la CNIL, autorité de contrôle compétente, sur cnil.fr ou par courrier postal adressé à CNIL, 3, place de Fontenoy, TSA 80715, 75334 PARIS Cedex 07.

Vous trouverez plus de détails sur la description et l’exercice de vos droits sur le site de la CNIL.

Comment exercer vos droits ?

Par courriel en vous adressant à dpo@associationtego.fr
Par courrier postal, en utilisant le formulaire disponible ici, adressé à Tégo - Protection Données Personnelles - TSA 30055 - 51725 REIMS CEDEX

Tableau récapitulatif

Objectifs de la collecte et de l'utilisation de vos données personnelles	Données collectées	Fondements juridiques de la collecte et de l'utilisation de vos données personnelles	Durée de conservation
Vous permettre d’accéder directement sur votre espace adhérent aux données personnelles de votre compte adhérent et de les modifier	Données d'identification Données liées à votre situation personnelle et professionnelle	Exécution du contrat d'adhésion	En base active, la durée de votre adhésion. En archive, la durée de prescription des actions liées à l’adhésion (en principe, 5 ans après la fin de l’adhésion) et la durée de nos obligations comptables et fiscales (en principe, 10 ans à partir de la clôture de l'exercice).
Vous permettre de retrouver en un point unique centralisé sur votre tableau de bord de l’espace adhérent les contrats que vous avez souscrits auprès de nos partenaires assureurs	Données relatives à vos contrats d'assurance avec des partenaires Tégo	Exécution du contrat d'adhésion	En base active, la durée de votre adhésion.
Vous permettre d’accéder dans votre espace adhérent à un contenu adapté à votre situation (en particulier les démarches et les contenus publiés par Tégo). Il ne s’agit pas de contenu publicitaire.	Données d'identification Données liées à votre situation personnelle et professionnelle	Intérêt légitime de publication sur votre espace adhérent de contenus adaptés à votre situation.	En base active, la durée de votre adhésion.
Vous permettre de (i) nous contacter, de formuler une demande et de nous permettre d’y répondre et (ii) de traiter vos demandes de manière efficace (en connaissance par exemple de vos demandes passées et les réponses que nous y avons apportées) et d'améliorer nos services	Les données personnelles communiquées directement et spontanément par vous lorsque vous faites une demande à l'association Tégo (formulaire de contact, courriel de contact, demande d'entraide...)	Pour la finalité (i) : Exécution du Contrat pour d'adhésion Pour la finalité (ii) : Intérêt légitime de traitement efficace et approprié des demandes de nos adhérents	En base active, la durée de votre adhésion. En archive, la durée de prescription des actions liées à l’adhésion (en principe, 5 ans après la fin de l’adhésion).
Nous permettre de traiter et gérer votre demande d’adhésion et votre adhésion	Données d'identification Données liées à votre situation personnelle et professionnelle Données d'ordre économique et financier (coordonnées bancaires)	Exécution du contrat d'adhésion	En base active, la durée de votre adhésion. En archive, la durée de prescription des actions liées à l’adhésion (en principe, 5 ans après la fin de l’adhésion) et la durée de nos obligations comptables et fiscales (en principe, 10 ans à partir de la clôture de l'exercice).
Nous permettre de proposer et de mettre en œuvre les services d’entraide et d’action sociale	Données d'identification Données liées à votre situation personnelle et professionnelle Données de santé Toute autre information que vous nous aurez communiquée volontairement pour justifier votre demande	Exécution du contrat d'adhésion	En base active, la durée de votre adhésion. En archive, la durée de prescription des actions liées à l'entraide (en principe, 5 ans après la fin de l’adhésion).
Nous permettre de communiquer par courriel, courrier ou SMS des informations concernant la vie et l’activité de l’association	Données de suivi des courriels que nous vous envoyons sur notre activité (taux d'ouverture, de clics...) Préférences d'abonnement à nos communications	Intérêt légitime de développement de nos activités et services, fidélisation de nos adhérents, suivi de l'efficacité de nos campagnes d'envoi de courriels	En base active, la durée de votre adhésion.

Politique de gestion des cookies

Qu'est-ce qu'un cookie ?

Un cookie est un petit fichier texte déposé sur un terminal lors de la visite du site pour collecter des informations sur les utilisateurs de notre site, afin de les mémoriser soit pendant la durée de votre visite (cookies dits de « session ») soit pour des visites répétées (cookies dits « persistants »).

Les cookies ont de multiples usages. Certains sont nécessaires au fonctionnement du site web (les “cookies obligatoires ou strictement nécessaires”) et d’autres cookies ne le sont pas et permettent la réalisation des objectifs définis dans le tableau ci-dessous (les “cookies non essentiels ou fonctionnels”).

Ces cookies dits « propriétaires » sont installés par notre site web que l’utilisateur est en train de consulter. Nous recourons également à des cookies dits « tiers » ou « de nos partenaires » qui sont installés par un autre domaine que celui de notre site web ou de l'espace adhérent.

Vous pouvez à tout moment supprimer ou limiter le stockage de ces fichiers dans les paramètres de votre navigateur internet (voir plus bas).

Quels cookies utilisons-nous et pourquoi ?

Les cookies techniques strictement nécessaires

Ces cookies sont nécessaires au fonctionnement du site. Ils permettent à l’utilisateur d’en utiliser les principales fonctionnalités. Sans ces cookies, l’utilisateur ne peut pas utiliser le site normalement. Ils requièrent uniquement une information de l’utilisateur pour être déposés sur son terminal et ne permettent aucun suivi comportemental ou d’identification. Dès lors, ces cookies ne stockent aucune information nous permettant de vous identifier personnellement.

Les cookies de régies publicitaires

Ces cookies nous aident à mesurer l'efficacité de nos campagnes de publicité.

Les cookies tiers

Ces cookies vous permettent de visionner les vidéos qui sont hébergées sur des plateformes tierces.

Nom	Objectifs	Avec ou sans consentement	Durée de conservation
Cookies techniques strictement nécessaires
tego	Sauvegarde vos choix en matière de consentement des cookies.	Sans consentement	13 mois
_pk_id*	Identifie le visiteur de manière unique pour l'analyse des statistiques de navigation (anonymisé)	Sans consentement	13 mois
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Est-ce autorisé ? Puis-je refuser ?

Lors de votre première visite (ou si vous utilisez la navigation privée ou incognito de votre navigateur), une bannière (appelée cookie banner) s’affiche pour vous demander l’autorisation d’utiliser des cookies. Il suffit de refuser et le cookie non essentiel ne sera pas déposé. Si vous acceptez, votre consentement sera valable 13 mois à compter de son enregistrement.

Conformément à la réglementation sur les cookies, nous ne collectons pas votre consentement pour les cookies obligatoires puisqu’ils sont nécessaires au fonctionnement du site et de l’espace adhérent Tégo.

Vous pouvez à tout moment modifier votre choix concernant les cookies non essentiels en suivant le lien Cookies en bas de chaque page.

Vous pouvez exercer vos droits sur les données personnelles résultant du dépôt des cookies dans les conditions détaillées aux paragraphes « Quels sont vos droits ? » et « Comment exercer vos droits ».